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 Mornay TNS Prévoyance :
 - Garanties
 - Kit d'adhésion
 - Conditions générales

> Un produit qui permet de se construire une protection sur mesure

Un socle obligatoire…

Un capital en cas de décès ou de perte d’autonomie :

  • En cas de décès ou de perte totale ou irréversible d’autonomie, un capital est versé immédiatement à vos bénéficiaires.
  • Le capital versé tient compte votre situation familiale : il augmente avec le nombre de bénéficiaires (cf. Tableau des garanties).
  • En cas de décès ou de perte totale ou irreversible d'autonomie accidentel, le capital versé est doublé.
  • En cas de décès ou de perte totale ou irréversible d’autonomie de votre conjoint en même temps ou après vous, un capital supplémentaire est versé aux enfants à charge. Celui-ci s’élève à 100% du capital décès versé en cas de décès non accidentel.

... et pour compléter votre protection, des garanties optionnelles à choisir en fonction de votre situation familiale et de vos revenus

Une rente viagère de conjoint en cas de décès de l’adhérent :

  • en cas de décès, votre conjoint perçoit durant toute sa vie la pension que vous avez choisie.
  • Celle-ci est versée sous forme de rente trimestrielle revalorisable.
  • Cette garantie est optionnelle et ne peut être souscrite qu’à l’adhésion.

Une rente temporaire de conjoint en cas de décès de l’adhérent :

  • Pour votre conjoint, en plus de la rente viagère, vous pouvez souscrire l'option rente temporaire. Cette option a été conçue pour permettre à votre conjoint de conserver son train de vie en attendant de toucher la retraite.
  • En cas de décès, votre conjoint perçoit jusqu'à son 65eme anniversaire la pension que vous avez choisie.
  • Celle-ci est versée sous forme de rente trimestrielle revalorisable.
  • Cette garantie ne peut être souscrite qu'en complément de l'option "rente viagère de conjoint".

Une rente d'éducation en cas de décès de l’adhérent :

  • En cas de décès, une rente d’éducation est versé à chaque enfant à charge jusqu’à son 18ème anniversaire (ou 25ème si l’enfant poursuit ses études ou est atteint d’un handicap).
  • Celle-ci est versée sous forme de rente trimestrielle revalorisable.
  • Cette garantie est optionnelle et ne peut être souscrite qu’à l’adhésion.

Des indemnités journalières en cas d'arrêt de travail :

  • En cas d’arrêt de travail pour raison de santé (ITT), vous recevez le versement d’une indemnité journalière.
  • Celle-ci est versée tous les mois.
  • Les délais de franchise sont les suivants :
    • 90 jours d'arrêt de travail continu, en cas de maladie mentale ou affection psychique
    • 30 jours d'arrêt de travail continu, en cas de maladie (hors maladies mentales ou affections psychiques),
    • 3 jours en cas d'accident ou d'hospitalisation supérieure à 24 heures.
  • Les délais de carence sont les suivants :
    • 0 jours en cas d'accident ou maladies infectieuses ou aiguës
    • 18 mois pour les maladies mentales ou affections psychiques
    • 3 mois pour les maladies autres
    • 12 mois pour les grossesses
  • Les délais d’attente pour recevoir cette indemnité sont supprimés si l’adhérent bénéficiait à la date de l’adhésion d’un contrat garantissant le risque ITT.
  • Cette garantie est optionnelle et ne peut être souscrite qu’avec l’option "Rente d'Invalidité".

Une rente d'invalidité en cas d'invalidité permanente :

  • En cas d’invalidité permanente, vous continuer à percevoir des revenus en attendant de toucher votre retraite.
  • Ces revenus dépendent de votre niveau d’invalidité et sont versés jusqu’à votre 65ème anniversaire.
  • Ils sont versés sous forme de rente mensuelle revalorisable.
  • Cette garantie est optionnelle et ne peut être souscrite qu’avec l’option « Indemnités Journalières ».

> Les + du produit

  • Six niveaux de garanties possibles
  • Des garanties modulables pour vous permettre de construire votre protection selon votre situation familiale et financière
  • Des garanties qui évoluent tous les ans, car elles sont exprimées en fonction du Plafond annuel de la Sécurité sociale (PASS).
  • Le capital décès est acquis dès l’adhésion
  • Des garanties éligibles à la loi Madelin : les cotisations sont déductibles de votre bénéfice imposable (à l'exception de celles relevant des garanties décès avec versement de capital).

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